Battery Pass : le passeport batterie obligatoire des fevrier 2027
La Regulation (EU) 2023/1542 impose un passeport numerique pour chaque batterie industrielle, de vehicule electrique et de moyen de transport leger commercialisee dans l'UE. Ce Battery Pass doit documenter l'empreinte carbone, le contenu recycle, la performance et la durabilite de chaque batterie. Arianee fournit l'infrastructure technique pour creer des Battery Pass conformes a l'echeance de fevrier 2027.
Qu'est-ce que le Battery Pass ?
Le Battery Pass est le Digital Product Passport specifique aux batteries, rendu obligatoire par la Regulation (EU) 2023/1542 relative aux batteries et dechets de batteries. Il s'applique a toutes les batteries industrielles rechargeables d'une capacite superieure a 2 kWh, aux batteries de vehicules electriques et aux batteries de moyens de transport legers (trottinettes, velos electriques).
Le Battery Pass est un ensemble structure de donnees associees a chaque batterie via un identifiant unique et un QR code. Il doit etre accessible a tout moment par les autorites de surveillance du marche, les recycleurs et les consommateurs. Les donnees couvrent l'ensemble du cycle de vie : de la fabrication a la seconde vie ou au recyclage.
Arianee est positionne comme fournisseur d'infrastructure DPP pour le segment batteries, avec une expertise specifique sur l'integration des donnees BMS (Battery Management System) et la mise a jour en temps reel de l'etat de sante (State of Health).
Chiffres cles Battery Pass
- Entree en vigueur
- Aout 2023
- Battery Pass obligatoire
- Fevrier 2027
- Empreinte carbone declaree
- Fevrier 2025
- Seuils contenu recycle
- 2031 (phase 1), 2036 (phase 2)
- Batteries concernees
- > 2 kWh industrielles, VE, transports legers
Donnees requises dans un Battery Pass
Le Battery Pass structure les donnees en plusieurs categories couvrant l'ensemble du cycle de vie de la batterie. Certaines donnees sont renseignees a la fabrication, d'autres mises a jour en continu.
| Categorie | Donnees | Source | Frequence |
|---|---|---|---|
| Identite | Fabricant, modele, numero de serie, date de fabrication | Fabricant | A la creation |
| Composition chimique | Chimie cellule, materiaux actifs, substances dangereuses | Fabricant | A la creation |
| Empreinte carbone | kg CO2-eq/kWh, repartition par phase du cycle de vie | ACV certifiee | A la creation |
| Contenu recycle | % cobalt, lithium, nickel, plomb d'origine recyclee | Chaine d'approvisionnement | A la creation |
| Performance | Capacite nominale, energie, puissance, impedance interne | Tests fabricant | A la creation |
| Durabilite | Cycles garantis, capacite residuelle minimale a 1 000/1 500 cycles | Tests fabricant | A la creation |
| Etat de sante (SoH) | Capacite residuelle, resistance interne, historique d'utilisation | BMS / telemetrie | Continue |
| Fin de vie | Instructions demontage, materiaux recouvrables, filiere recyclage | Fabricant | A la creation |
Seuils de contenu recycle obligatoires
La Regulation (EU) 2023/1542 introduit des seuils minimaux de contenu recycle pour les matieres premieres critiques utilisees dans les batteries. Ces seuils s'appliquent en deux phases : 2031 et 2036. Le Battery Pass doit documenter les pourcentages reels de contenu recycle de maniere verifiable et auditable.
La tracabilite de la chaine d'approvisionnement est essentielle pour prouver la conformite. Le DPP Arianee permet d'enregistrer les certificats d'origine des materiaux recycles et de les rendre accessibles aux autorites de surveillance du marche.
| Materiau | Seuil 2031 | Seuil 2036 |
|---|---|---|
| Cobalt | 16 % | 26 % |
| Lithium | 6 % | 12 % |
| Nickel | 6 % | 15 % |
| Plomb | 85 % | 85 % |
Empreinte carbone et classes de performance
Depuis fevrier 2025, les fabricants doivent declarer l'empreinte carbone de chaque batterie selon les regles de l'acte delegue (EU) 2023/1791. L'empreinte est calculee sur l'ensemble du cycle de vie et exprimee en kg CO2-eq par kWh de capacite nominale.
A terme, des seuils maximaux d'empreinte carbone seront definis par categorie de batterie, et un systeme de classes de performance energetique (de A a E) permettra aux consommateurs de comparer les batteries. Le Battery Pass est le support numerique de ces informations.
Phases de la declaration carbone
- Phase 1 (fev. 2025)Declaration obligatoire de l'empreinte carbone par le fabricant
- Phase 2 (fev. 2026)Introduction des classes de performance carbone (A a E)
- Phase 3 (fev. 2028)Seuils maximaux d'empreinte carbone par categorie
Etat de sante (SoH) et donnees dynamiques
Une specificite majeure du Battery Pass par rapport aux autres DPP : les donnees de sante de la batterie doivent etre mises a jour en continu tout au long de sa duree de vie. L'etat de sante (State of Health, SoH) est un indicateur clef qui mesure la capacite residuelle de la batterie par rapport a sa capacite nominale.
Le SoH conditionne la valeur residuelle de la batterie, sa capacite a acceder a une seconde vie (stockage stationnaire, par exemple) et les decisions de recyclage. Le Battery Pass doit rendre ces donnees accessibles en temps reel.
Arianee integre les flux de donnees issus des BMS (Battery Management Systems) pour mettre a jour le Battery Pass en temps reel : capacite residuelle, nombre de cycles, temperature d'utilisation, evenements critiques. Cette integration repose sur des APIs standardisees compatibles avec les principaux fournisseurs de BMS du marche.
Comment Arianee repond aux exigences du Battery Pass
Arianee fournit l'infrastructure technique pour creer, gerer et mettre a jour des Battery Pass conformes a la Regulation (EU) 2023/1542.
Identifiant unique batterie
Chaque batterie recoit un identifiant unique conforme, associe a un QR code lisible tout au long de sa duree de vie, y compris en seconde vie.
Empreinte carbone structuree
Les donnees d'empreinte carbone sont stockees selon les schemas definis par l'acte delegue (EU) 2023/1791, avec repartition par phase du cycle de vie.
Integration BMS temps reel
APIs standardisees pour connecter les Battery Management Systems et mettre a jour le SoH, les cycles et les evenements critiques en continu.
Tracabilite materiaux
Enregistrement verifiable du contenu recycle (cobalt, lithium, nickel, plomb) avec certificats d'origine de la chaine d'approvisionnement.
Seconde vie et recyclage
Le Battery Pass suit la batterie en seconde vie : nouveau proprietaire, nouvelle application, performances mises a jour. Instructions de demontage pour recycleurs.
Conformite regulateur
Acces structure aux donnees pour les autorites de surveillance du marche. Export aux formats requis par la Commission europeenne.
Questions frequentes sur le Battery Pass
Quand le Battery Pass devient-il obligatoire ?
Quelles donnees doivent figurer dans un Battery Pass ?
Comment est calculee l'empreinte carbone d'une batterie ?
Quelles sont les exigences de contenu recycle pour les batteries ?
Comment Arianee aide a se conformer au Battery Pass ?
Pret pour le Battery Pass ?
Nos experts vous accompagnent dans la mise en place de votre Battery Pass conforme a la Regulation (EU) 2023/1542 avant l'echeance de fevrier 2027.
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